Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDEL ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDEL ALSACE domicilié(e) 15 Rue de la Forêt - 67550 - MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 794 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208324.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.
SDEL ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : ATIEP
SDEL ALSACE, Société par Actions Simplifiée - 15 Rue de la Forêt - 67550 - MUNDOLSHEIM - France - SIREN 414794081
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT - 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Machines, appareils et dispositifs mécaniques pour la production, le stockage, la compression, des gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; machines et appareils pour la séparation des gaz ; appareils mécaniques pour la séparation de l'air ; machines pour la séparation de gaz et de mélanges gazeux ; appareils de distribution de fluides ; Appareils de compression ; liquéfacteurs ; générateurs de gaz ; pompes à chaleur ;
Installations pour le refroidissement de liquides ; appareils et installations de climatisation ; appareils de ventilation [climatisation] ; appareils et installations de réfrigération ou de refroidissement ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations pour la production, liquéfaction, séparation, la purification, la capture et la distribution de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; générateurs de gaz et de mélanges de gaz sous forme liquide ou gazeuse ; séparateurs d'air ; installations et appareils de production de vapeur, de chauffage, de traitement de l'air ; machines frigorifiques ;
Mise à disposition d'informations en matière de services d'installation et de réparation ; conseils en construction ; Entretien courant d'appareils de chauffage, réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage ; Installation, réparation et maintenance d'appareils et systèmes de chauffage et refroidissement ; réfrigération, climatisation, séchage, ventilation et dépoussiérage ; Mise à disposition d'informations en matière de construction ; Prestation de conseils en matière de construction de bâtiments ; Installation de machines industrielles ; Réparation d'appareils de production de vapeur ; Installation, réparation et entretien de condenseurs de vapeur ; Installation de systèmes de tuyaux pour l'acheminement de la vapeur ; Installation et réparation d'appareils de filtrage d'air ; Installation, réparation et entretien de réchauffeurs d'air ; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation] ; installation de systèmes de tuyauterie ;
Traitement de l'air ; Rafraîchissement de l'air ; Services de purification et conditionnement de l'air et de l'eau ; Filtration des liquides ; Services de soudage ; Services de soudure ; services d'assemblage par soudure de tuyaux ; Services de brasage ;
Conseils en maitrise de la thermique et des fluides industriels ; Audits en matière d'énergie ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; Étude de projets techniques ; Expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de conseils technologiques ; Audits en matière d'énergie ; Planification de projets techniques et de travaux de construction ; Préparation de rapports d'ingénierie ; Préparation de rapports en matière de recherches scientifiques et techniques ; Réalisation d'études de faisabilité technique ; Services de conception technique en matière thermique ; Services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique ; Analyse de l'air dans les bâtiments ; Services de mesure du débit d'air ; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie ; .
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